Service de la ville
Archives Communales et Documentation
Le service des archives collecte, classe, conserve et communique librement (sauf, dans certains cas, à lexpiration de délais spéciaux prévus par la loi) les documents produits par les services communaux, ainsi que ceux des particuliers ou organismes, à titre de dépôt, don, legs ou achat. Référent en matière dhistoire et du patrimoine, gardien de la mémoire tremblaysienne, le service des archives organise ateliers pédagogiques, visites du dépôt de conservation, animations et expositions.
Adresse: 18 boulevard de l'hôtel de ville
4ème étage de l'Hôtel de ville
93290 Tremblay-en-France
Tél.: 0149637239
Du lundi au vendredi de 9h à 12h et de 13h à 16h30
Conditions daccès aux documents
Le règlement de la salle de lecture, adopté par arrêté du maire en date du 25 avril 2007 encadre notamment laccès à la salle de lecture, laccueil des lecteurs, la consultation, la reproduction, la publication et le prêt des documents.
Sont accessibles sans délai en salle de lecture, les périodiques et ouvrages de la bibliothèque, le journal officiel des lois et décrets, et pour lannée en cours, le recueil des actes administratif de la commune, les procès-verbaux et comptes-rendus des conseils municipaux, le budget primitif, le compte administratif, le compte de gestion, les budgets annexes.
La consultation des documents d'archives se fait sur rendez-vous uniquement, pour des raisons liées à leur état de classement et léloignement entre les dépôts de conservation et la salle de lecture.
Présentation des fonds
Pour préparer votre visite, consultez les instruments de recherche suivant le plan de classement des archives :
Archives anciennes (antérieures à 1792)
- AA - Actes constitutifs et politiques de la commune Correspondance générale
- BB - Administration communale
- CC - Finances, impôts et comptabilité
- DD - Biens communaux Eaux et forêts Travaux publics Voirie
- EE - Affaires militaires
- FF - Justice Procédures Police
- GG - Cultes Instruction publique Assistance publique
- 1GG - Actes provenant des paroisses : baptêmes, mariages et sépultures (1647-1792).
- HH - Agriculture Industrie Commerce
- II - Documents divers
Archives modernes et contemporaines (depuis 1793)
- A - Lois et actes du pouvoir central: textes officiels
- 2A - Journal officiel des lois et décrets (1944-2011).
- B - Actes de l'administration départementale
- C - Bibliothèque des archives
- Bulletin municipal (aujourdhui TMagazine) depuis 1945, collection reliée depuis 1982.
- D - Administration générale de la commune
- 1D - Délibérations du conseil municipal (1787-1997) ; on observe cependant un déficit des délibérations pour les périodes suivantes : 1794-1815, 1838-1844 et 1857-1866.
- 2D - Actes de ladministration municipale : arrêtés du maire depuis 1837, décisions du maire depuis 1977.
- E - Etat civil
- 1E - Etat-civil (1793-2004), linventaire contient également les sous séries 2E à 5E ; les actes détat civil pour la période 1797-1801 étant manquants, consulter la collection conservée par la direction des archives départementales de la Seine-Saint-Denis.
- F - Population Economie sociale Statistique
- 1F - Recensement de la population : listes nominatives de population (1881-1968) et tableaux statistiques (1881-1896).
- G - Contributions
- 1G - Contributions directes : plans du cadastre parcellaire [circa 1819], plans du cadastre rénové (1968-1995), matrices cadastrales (1823-1980), état de section (1968-1981), déclarations de construction (1891-1934), autres contributions (1930-1991).
- H - Affaires militaires
- 1H - Recrutement militaire : listes des jeunes gens appelés (1910-1998).
- 2H - Administration militaire : recensement des chevaux, juments, mulets et mules, véhicules attelés et hippomobiles (1891-1937).
- I - Police Justice Hygiène publique
- K - Elections Personnel communal Protocole
- 1K - Elections : listes électorales (communicables à tout électeur), procès-verbaux des résultats des élections (1935-2002).
- L - Finances communales
- 1L - Budgets et comptes administratifs depuis 1929,
- M - Edifices communaux Monuments et établissements publics
- N - Biens communaux Titres de propriétés
- O - Travaux publics Voirie Transport Régime des eaux
- P - Cultes
- Q - Assistance et prévoyance Action sociale
- R - Education Culture Sport
- T - Associations syndicales autorisées
- 3T - Contributions (1929-1954) : rôles dimpôts des associations syndicales autorisées Le Bois Saint-Denis, Les Cottages du Vert-Galant et Le Domaine du Vert-Galant.
Archives iconographiques, audiovisuelles, microformes et numérisées
- AV - Documents audiovisuels
- FI - Documents figurés (originaux uniquement)
- 6-9FI - Photographies et diapositives (XXe-XXIe siècles).
- 14FI - Cartes postales.
- 17FI - Documents de communication : invitations, dépliants, plaquettes.
- MI - Microformes exécutés à partir des originaux
- NUM - Documents numérisés à partir des originaux
Pour aller plus loin, pour compléter vos recherches
- Rubriques Histoire, Patrimoine et Tremblay-d'hier à aujourd'hui, auxquelles le service contribue.
- Le site des Archives départementales de la Seine-Saint-Denis.
- Le site des Archives départementales des Yvelines.(Ancienne Seine-et-Oise)
- Le site des Archives nationales.