 |
26 septembre 2006 |
 |
Monsieur Boisadan Ernest, secrétaire de séance
L’an deux mil six, le vingt-six septembre à dix-huit heures et trente minutes, le Conseil municipal de Tremblay-en-France, légalement convoqué le vingt du même mois, s’est assemblé au lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de M. Asensi François, Député-Maire.
Le quorum étant atteint, M. le Député-Maire déclare la séance ouverte à dix-huit heures et cinquante minutes.
Annonce est faite des Conseillers municipaux ayant donné pouvoir.
M. Le Député-Maire désigne monsieur Boisadan Ernest, Conseiller municipal, en qualité de secrétaire de séance.
M. Le Député-Maire communique :
les décisions prises en vertu de l’article L.2122-22 du Code général des collectivités territoriales, entre le 23 juin et 26 septembre 2006.
M. Le Député-Maire propose ensuite de passer à l’ordre du jour.
Le Conseil municipal,
APPROUVE les procès-verbaux des séances du Conseil municipal des 15 décembre 2005 et 22 juin 2006
A l’unanimité |
|
|
|
Démarches administratives 
Les services 
Les délibérations 
Jeunes Tremblaysiens 
Imprimer
Envoyer
