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15 décembre 2005 |
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Mme Amblot, secrétaire de séance
L'an deux mil cinq, le quinze décembre à dix-huit heures et trente minutes, le Conseil municipal de Tremblay-en-France, légalement convoqué le neuf du même mois, s’est assemblé au lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de M. Asensi François, Député-Maire.
Le quorum étant atteint, M. le Député-Maire déclare la séance ouverte à dix-huit heures et trente minutes.
Annonce est faite des Conseillers municipaux ayant donné pouvoir.
M. le Député-Maire désigne Mme Amblot, Conseillère municipale, en qualité de secrétaire de séance.
M. Le Député-Maire communique :
les décisions prises en vertu de l’article L.2122-22 du Code général des collectivités territoriales, entre le 12 novembre et le 15 décembre 2005.
un arrêté de dépenses imprévues, pris le 23 novembre 2005, en vertu des articles L.2322.1 et L.2322.2 du Code général des collectivités territoriales.
M. le Député-Maire propose ensuite de passer à l’ordre du jour.
LE CONSEIL MUNICIPAL,
APPROUVE les procès-verbaux des séances du Conseil municipal, des :
3 novembre 2005
10 novembre 2005
A la majorité |
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