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Les délibérations
Résumé et détail
Délibérations du conseil municipal du 19 mai
 19 mai 2005

madame Mazarin, secrétaire de séance
L'an deux mil cinq, le dix-neuf mai à dix-huit heures et trente minutes, le Conseil municipal de Tremblay-en-France, légalement convoqué le treize du même mois, s’est assemblé au lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de monsieur Mathieu Montes, premier Adjoint au Maire.
Le quorum étant atteint, monsieur Montes, premier Adjoint au Maire, déclare la séance ouverte à dix-huit heures et trente minutes.
Annonce est faite des Conseillers municipaux ayant donné pouvoir.
Monsieur Montes, premier Adjoint au Maire, désigne madame Mazarin, Conseillère municipale, en qualité de secrétaire de séance.
Monsieur Montes, premier Adjoint au Maire, communique : 
Les décisions prises par monsieur le Député-maire, en vertu de l’article L.2122-22 du Code général des collectivités territoriales, entre le 25 mars et le 19 mai 2005.

Monsieur Montes, 1er Adjoint au Maire, propose ensuite de passer à l’ordre du jour.

CONSEIL MUNICIPAL
APPROUVE le procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 17 février 2005

A l'unanimité
 L'intégrale des délibérations

L'intégrale des délibérations 05-93_05-102 (au format .pdf 59 Ko)
L'intégrale des délibérations 05-103_05-112 (au format .pdf 48 Ko)
L'intégrale des délibérations 05-113_05-122 (au format .pdf 52 Ko)
L'intégrale des délibérations 05-123_05-132 (au format .pdf 52 Ko)
05-93
FINANCES COMMUNALES »
05-94
ENSEIGNEMENT – JEUNESSE - VACANCES »
05-95
ENSEIGNEMENT – JEUNESSE - VACANCES »
05-96
PETITE ENFANCE »
05-97
ACTION CULTURELLE »
05-98
ACTION CULTURELLE »
05-99
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE – EMPLOI ET FORMATION »
05-100
URBANISME - CADRE DE VIE - ENVIRONNEMENT »
05-101
URBANISME - CADRE DE VIE - ENVIRONNEMENT »
05-102
TRAVAUX »
05-103
TRAVAUX »
05-104
PERSONNEL COMMUNAL »
05-105
DIVERS »
05-106
QUESTIONS SANS RAPPORTEUR - FINANCES COMMUNALES »
05-107
QUESTIONS SANS RAPPORTEUR - FINANCES COMMUNALES »
05-108
QUESTIONS SANS RAPPORTEUR - FINANCES COMMUNALES »
05-109
QUESTIONS SANS RAPPORTEUR - SERVICE ANNEXE DE L’ASSAINISSEMENT »
05-110
QUESTIONS SANS RAPPORTEUR - REGIE COMMUNALE DE DISTRIBUTION D’EAU »
05-111
QUESTIONS SANS RAPPORTEUR - VIE ASSOCIATIVE »
05-112
QUESTIONS SANS RAPPORTEUR - VIE ASSOCIATIVE »
05-113
QUESTIONS SANS RAPPORTEUR - PERSONNEL COMMUNAL »
05-114
QUESTIONS SANS RAPPORTEUR - PERSONNEL COMMUNAL »
05-115
QUESTIONS SANS RAPPORTEUR - PERSONNEL COMMUNAL »
05-116
QUESTIONS SANS RAPPORTEUR - PERSONNEL COMMUNAL »
05-117
QUESTIONS SANS RAPPORTEUR - PERSONNEL COMMUNAL »
05-118
QUESTIONS SANS RAPPORTEUR - PERSONNEL COMMUNAL »
05-119
QUESTIONS SANS RAPPORTEUR - ACTION CULTURELLE »
05-120
QUESTIONS SANS RAPPORTEUR - ACTION CULTURELLE »
05-121
QUESTIONS SANS RAPPORTEUR - URBANISME - CADRE DE VIE - ENVIRONNEMENT »
05-122
QUESTIONS SANS RAPPORTEUR - TRAVAUX »
05-123
QUESTIONS SANS RAPPORTEUR - TRAVAUX »
05-124
QUESTIONS SANS RAPPORTEUR - TRAVAUX »
05-125
QUESTIONS SANS RAPPORTEUR - TRAVAUX »
05-126
QUESTIONS SANS RAPPORTEUR - TRAVAUX »
05-127
QUESTIONS SANS RAPPORTEUR - TRAVAUX »
05-128
QUESTIONS SANS RAPPORTEUR - TRAVAUX »
05-129
QUESTIONS SANS RAPPORTEUR - TRAVAUX »
05-130
QUESTIONS SANS RAPPORTEUR - TRAVAUX »
05-131
QUESTIONS SANS RAPPORTEUR - DIVERS »
05-132
QUESTION SUPPLEMENTAIRE »
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