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8 novembre 2004 |
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Madame Blanchard, secrétaire de séance
L'an deux mil quatre, le huit novembre à dix-huit heures et trente minutes, le Conseil municipal de Tremblay-en-France, légalement convoqué le deux du même mois, s’est assemblé au lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de monsieur Mathieu Montes, 1er Adjoint au Maire.
Le quorum étant atteint, monsieur Montes déclare la séance ouverte à dix-huit heures et trente minutes.
Annonce est faite des Conseillers municipaux ayant donné pouvoir.
Monsieur Montes désigne madame Blanchard, Conseillère municipale, en qualité de secrétaire de séance. Monsieur Montes communique :
les décisions prises par monsieur le Député-maire, en vertu de l’article L.2122-22 du Code général des collectivités territoriales, entre le 24 septembre et le 8 novembre 2004 ;
l’arrêté de dépenses imprévues pris par monsieur le Député-maire le 29 septembre 2004, en vertu des articles L-2322.1 et L-2322.2 du Code général des collectivités territoriales.
Monsieur Montes propose ensuite de passer à l’ordre du jour.
CONSEIL MUNICIPAL
APPROUVE le procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 23 septembre 2004
A l’unanimité |
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