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23 septembre 2004 |
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monsieur Ernest Boisadan, secrétaire de séance.
L'an deux mil quatre, le vingt-trois-septembre à dix-huit heures et trente minutes, le Conseil municipal de Tremblay-en-France, légalement convoqué le dix sept du même mois, s’est assemblé au lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de monsieur François Asensi, Député-maire.
Le quorum étant atteint, monsieur le Député-maire déclare la séance ouverte à dix-huit heures et trente minutes.
Annonce est faite des Conseillers municipaux ayant donné pouvoir.
Monsieur le Député-maire désigne monsieur Ernest Boisadan, Conseiller municipal, en qualité de secrétaire de séance.
Monsieur le Député-maire communique :
les décisions prises par monsieur le Député-maire, en vertu de l’article L.2122-22 du Code général des collectivités territoriales, entre le 29 juin et le 23 septembre 2004 ;
Monsieur le Député-maire propose une question supplémentaire, non inscrite à l’ordre du jour et portant sur l’ : « Engagement d’une procédure de révision simplifiée du plan d’occupation des sols de la commune : - définition des objectifs et modalités d’une concertation de la population » ce que le Conseil municipal accepte.
Monsieur le Député-maire propose ensuite de passer à l’ordre du jour.
CONSEIL MUNICIPAL
APPROUVE les procès-verbaux des séances des Conseils municipaux des 27 mai, 28 juin et 2 juillet 2004
A l’unanimité |
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