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Archives Communales et Documentation

 

Service des Archives communales et de la Documentation

4ème étage de l'Hôtel-de-Ville
18 bd de l'hôtel de ville
93290 Tremblay-en-France
Tél : 01.49.63.72.39
Fax : 01.49.63.72.35
Contacter le service

Horaires d'ouverture de la salle de lecture
Du lundi au vendredi de 9h à 12h et de 13h à 16h30
Consultation de documents d'archives sur rendez-vous

Présentation du service

Missions

Le service des archives collecte, classe, conserve et communique librement (sauf, dans certains cas, à l’expiration de délais spéciaux prévus par la loi) les documents produits par les services communaux, ainsi que ceux reçus par des personnes privées à titre de dépôt, don, legs ou achat. À ce titre, il participe à la constitution de la mémoire tremblaysienne et à sa diffusion.

Référence en matière d’histoire locale et du patrimoine de la ville, le service organise des ateliers pédagogiques, des visites du dépôt de conservation et une exposition lors des Journées européennes du patrimoine.

Conditions d’accès aux documents

Le règlement de la salle de lecture, adopté par arrêté du maire en date du 25 avril 2007 encadre notamment l’accès à la salle de lecture, l’accueil des lecteurs, la consultation, la reproduction, la publication et le prêt des documents.

Sont accessibles sans délai en salle de lecture, les périodiques et ouvrages de la bibliothèque, le journal officiel des lois et décrets, et pour l’année en cours, le recueil des actes administratif de la commune, les procès-verbaux et comptes-rendus des conseils municipaux, le budget primitif, le compte administratif, le compte de gestion, les budgets annexes.

La consultation des documents d'archives se fait sur rendez-vous uniquement, pour des raisons liées à leur état de classement et l’éloignement entre les dépôts de conservation et la salle de lecture.

Présentation des fonds

Pour préparer votre visite, consultez les instruments de recherche suivant le plan de classement des archives :

Archives anciennes (antérieures à 1792)

  • AA - Actes constitutifs et politiques de la commune – Correspondance générale
  • BB - Administration communale
  • CC - Finances, impôts et comptabilité
  • DD - Biens communaux – Eaux et forêts – Travaux publics – Voirie
  • EE - Affaires militaires
  • FF - Justice – Procédures – Police
  • GG - Cultes – Instruction publique – Assistance publique
  • HH - Agriculture – Industrie – Commerce
  • II - Documents divers

Archives modernes et contemporaines (depuis 1793)

  • A - Lois et actes du pouvoir central: textes officiels
  • B - Actes de l'administration départementale
  • C - Bibliothèque des archives
    • Bulletin municipal (aujourd’hui TMagazine) depuis 1945, collection reliée depuis 1982.
  • D - Administration générale de la commune
  • E - Etat civil
    • 1E - Etat-civil (1793-2004), l’inventaire contient également les sous séries 2E à 5E ; les actes d’état civil pour la période 1797-1801 étant manquants, consulter la collection conservée par la direction des archives départementales de la Seine-Saint-Denis.
  • F - Population – Economie sociale – Statistique
  • G - Contributions
    • 1G - Contributions directes : plans du cadastre parcellaire [circa 1819], plans du cadastre rénové (1968-1995), matrices cadastrales (1823-1980), état de section (1968-1981), déclarations de construction (1891-1934), autres contributions (1930-1991).
  • H - Affaires militaires
  • I - Police – Justice – Hygiène publique
  • K - Elections – Personnel communal – Protocole
    • 1K - Elections : listes électorales (communicables à tout électeur), procès-verbaux des résultats des élections (1935-2002).
  • L - Finances communales
    • 1L - Budgets et comptes administratifs depuis 1929,
  • M - Edifices communaux – Monuments et établissements publics
  • N - Biens communaux – Titres de propriétés
  • O - Travaux publics – Voirie – Transport – Régime des eaux
  • P - Cultes
  • Q - Assistance et prévoyance – Action sociale
  • R - Education – Culture – Sport
  • T - Associations syndicales autorisées
    • 3T - Contributions (1929-1954) : rôles d’impôts des associations syndicales autorisées Le Bois Saint-Denis, Les Cottages du Vert-Galant et Le Domaine du Vert-Galant.

Archives iconographiques, audiovisuelles, microformes et numérisées

  • AV - Documents audiovisuels
  • FI - Documents figurés (originaux uniquement)
    • 6-9FI - Photographies et diapositives (XXe-XXIe siècles).
    • 14FI - Cartes postales.
    • 17FI - Documents de communication : invitations, dépliants, plaquettes.
  • MI - Microformes exécutés à partir des originaux
  • NUM - Documents numérisés à partir des originaux

Pour aller plus loin, pour compléter vos recherches

Tremblay-en-France
Consultez les rubriques Histoire et Patrimoine, auxquelles le service contribue.

Seine-Saint-Denis
Consultez le site des Archives départementales de la Seine-Saint-Denis.

Ancienne Seine-et-Oise
Consultez le site des Archives départementales des Yvelines.

Archives nationales
Consultez le site des Archives nationales.